Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
EUR'OHM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4332982
Date de dépôt :
27/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/01/2027
Marque en couleurs, figurative de EUR\'OHM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) EUR'OHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-07 du 17 février 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) EUR'OHM domicilié(e) ZAC du Peuras, Avenue du Peuras - 38210 - TULLINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 447 884 453 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde domicilié(e) Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4332982.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 janvier 2027.

EUR'OHM a également déposé les autres marques suivantes : Oxxo , Dune , EUR'OHM OMEGA EUR'HOM , EUR'OHM , Comète , FASTLOCK , Square


EUR'OHM, Société par actions simplifiée - ZAC du Peuras, Avenue du Peuras - 38210 - TULLINS - France - SIREN 447884453


Cabinet Plasseraud, Mme AUGOT Mathilde - Parc Technologique du Canal, 9 AVENUE de l'Europe - 31520 - RAMONVILLE-SAINT-AGNE - France


Publication - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Appareils, instruments et câbles pour l'électricité ; appareils et instruments d'accumulation, de stockage et de contrôle de l'électricité ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; boîtiers pour appareils électriques ; boîtes de branchement électriques ; boîtes de dérivation électriques ; raccords pour gaines électriques ; bornes de branchement ; composants électriques et électroniques ; batteries électriques ; borniers électriques ; fusibles ; prises de courant ; bloc multiprises ; raccordements électriques ; interrupteurs ; interrupteurs différentiels ; alimentations électriques ; disjoncteurs ; disjoncteurs différentiels ; systèmes et appareils de mise à la terre ; adaptateurs ; fiches électriques ; coffrets d'alimentation électrique ; barrettes de connexion ; connexions électriques ; cosses et manchons électriques ; coffrets et tableaux de distribution ; commandes électriques ; appareillages de commutation électriques ; câbles et fils électriques ; circuits électriques ; câbles prolongateurs ; rallonges électriques ; cordons électriques ; gaines pour fils électriques ; télérupteurs ; contacteurs électriques ; relais électriques ; signaux lumineux ; appareils de mesure de l'énergie ;

Matériaux isolants ; isolants électriques ; articles et matériaux d'isolation électrique ; matériaux isolants à usage électrique ; isolants pour conducteurs électriques ; isolants pour câbles et matériel électrique ; compositions isolantes de caoutchouc ; éléments d'étanchéité en caoutchouc ; éléments d'étanchéité à l'air en caoutchouc ; matériaux adhésifs d'étanchéité et de calfeutrage ; adhésifs d'isolation ; rubans, bandelettes, bandes et films adhésifs ;

Quincaillerie non métallique ; attaches non métalliques pour câbles, connecteurs et supports ; colliers non métalliques pour la fixation de tuyaux ; chevilles de fixation non métalliques ; clips non métalliques pour tuyaux ; douilles filetées non métalliques ; enrouleurs non mécaniques en matériaux non métalliques pour câbles ;

Services de présentation d'appareils, instruments et articles dans le domaine électrique, de quincaillerie non métallique, de matériaux isolants et de produits d'étanchéité sur tous supports de communication, dans le cadre de leur vente au détail ou en gros ; mise à disposition d'informations commerciales aux consommateurs par le biais de réseaux de communications concernant des appareils, instruments et articles dans le domaine électrique, des articles de quincaillerie non métallique, des matériaux isolants et des produits d'étanchéité sur tous supports de communication, destinés à la vente ; service de vente au détail ou en gros d'appareils, instruments et articles dans le domaine électrique, d'articles de quincaillerie non métallique, de matériaux isolants et de produits d'étanchéité ; regroupement pour le compte de tiers d'appareils, instruments et articles dans le domaine électrique, d'articles de quincaillerie non métallique, de matériaux isolants et de produits d'étanchéité (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément.